Mentions légales

  1. Mentions légales générales

    Vous êtes actuellement connecté au site internet http://14001.ecodesign-studio.com d'Altermaker. Ce site a pour objet de mettre gratuitement à la disposition du public un questionnaire permettant un diagnostic sur l’intégration de la perspective du cycle de vie en lien avec la norme ISO 14001:2015. Cet autodiagnostic a été co-développé avec le CETIM (Centre Technique des Industries de la Mécanique), le cabinet conseil EVEA et le Pôle Eco-conception. Ces quatre entités sont dénommées Partenaires ci-après.

    Éditeur du site

    Le présent site http://14001.ecodesign-studio.com est la propriété d'Altermaker SAS, dont le siège est situé 2 rue Gustave Eiffel, 10430 Rosières-Près-Troyes – tél. : +33 (0)3 25 75 56 68.
    Le directeur de la publication du site internet est Guillaume JOUANNE, président d'Altermaker.
    L'hébergement du site http://14001.ecodesign-studio.com est assuré par la société OVH, 2 rue Kellermann 59100 ROUBAIX. Les serveurs sont basés en France.

    Propriété intellectuelle

    La structure générale, ainsi que le questionnaire, les textes, images animées ou fixes, sons, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le site sont soumis à la législation en vigueur sur le droit d’auteur et demeurent la propriété exclusive des Partenaires. Toute reproduction et rediffusion de tout ou partie de ces contenus sont soumises à l’autorisation préalable, écrite et expresse de l'ensemble des Partenaires.
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    Les demandes de reproduction et de représentation peuvent être adressées aux partenaires par l’intermédiaire du mail contact@altermaker.com. Les reproductions à but commercial ou publicitaire ne seront, sauf exception, pas autorisées.

    Hyperliens

    • Les partenaires autorisent l’établissement de liens hypertextes pointant vers le contenu de son site, sous réserve :
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  2. Cookies du site

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    Identité du responsable du traitement

    Les données personnelles sont collectées par Altermaker, 2 rue Gustave Eiffel, 10430 Rosières-Près-Troyes et partagées avec les partenaires.

    Finalité des traitements

    • Les données sont collectées et traitées afin de permettre aux partenaires :
      • de donner la possibilité aux répondants d’interrompre et reprendre plus tard la saisie des réponses au questionnaire,
      • de communiquer aux répondants, si le nombre de réponses associées est suffisamment important pour garantir la confidentialité unitaire des réponses, une synthèse des résultats par secteur d’activité, taille d’entreprise ...
      • de répondre aux demandes écrites formulées par le biais du mail de contact
      • d’envoyer une lettre d’information
      • de mesurer l'audience du site

    En vous inscrivant sur http://14001.ecodesign-studio.com, vous autorisez les Partenaires à communiquer occasionnellement avec vous s’ils le jugent opportun afin de vous apporter des informations complémentaires sur leurs produits et services.
    Les partenaires s’engagent à ne pas divulguer, ne pas transmettre, ni partager vos données personnelles avec d’autres entités, entreprises ou organismes, quels qu’ils soient.

    Destinataire des informations

    Les destinataires des données sont les chargés de projets autodiagnostic ISO 14001 de chacun des partenaires.

    Droits des personnes

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